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Sécurité

Nous s’engageons à traiter les données personnelles conformément aux règles juridiques de protection des données personnelles telles que fixées par la loi organique numéro 63 de 2004 en date du 27 juillet 2004 ainsi que les textes d’application relatifs à la protection des données personnelles en Tunisie.

L’utilisateur est informé que sa commande fait l'objet d'un traitement de Données Personnelles Par TTA  en tant que Responsable de Traitement. Les informations communiquées par l'Utilisateur sur le Site permettent de traiter et exécuter ses commandes.

 

Les Données sont traitées pour les finalités suivantes : Gestion des compte clients, suivi du paiement et de la commande, envoi de communications commerciales aux Utilisateurs ayant exprimé leur consentement, analyses statistiques, gestion et suivi des réclamations.

 

1. CONDITIONS D'UTILISATION DU SITE

Aucune garantie n'est donnée à l'Utilisateur s'agissant de :

(i) l'absence d'anomalies, d'erreurs et bugs susceptibles d'affecter la navigation sur le Site ou la mise en œuvre d'une fonctionnalité quelconque proposée sur le Site, ou encore l'utilisation d'un logiciel accessible sur le Site ou à partir de celui-ci ; ou de la possibilité de corriger ces anomalies, erreurs ou bugs ; ou de l'absence d'interruption ou de panne dans le fonctionnement du Site ; ou de l'éventuelle compatibilité du Site avec un matériel ou une configuration particulière.

 

Enfin, TTA ne peut être tenue responsable du contenu des sites sur lesquels l'Utilisateur est renvoyé par l'intermédiaire de liens hypertextes dont le seul objet est de faciliter les recherches de l'Utilisateur.

En tout état de cause, l'Utilisateur déclare connaître les caractéristiques et les limites de l'Internet, en particulier ses performances techniques, les temps de réponse pour consulter, interroger ou transférer des données et les risques liés à la sécurité des communications.

L'Utilisateur peut accéder, par les liens hypertextes présents sur le site aux sites de tiers, qui demeurent seuls responsables des informations diffusées sur leurs sites et du traitement des données personnelles de l'Utilisateur accédant à leurs sites, la responsabilité de TTA ne pouvant en aucun cas être engagée.

 

2. PROPRIETE INTELECTUELLE

 

Le Site, son contenu et tous les éléments le constituant, sont des créations pour lesquelles TTA  et/ou, le cas échéant, des Partenaires, sont titulaires de l'intégralité des droits de propriété intellectuelle et/ou des droits d'exploitation, en particulier au titre du droit d'auteur, du droit des bases de données, du droit des marques, et du droit des dessins et modèles.

Le Site, ainsi que les logiciels, bases de données, textes, informations, analyses, images, photographies, graphismes, logos, sons ou toutes autres données contenues sur le Site demeurent la propriété exclusive de TTA et/ou des Partenaires ou, le cas échéant, de leurs propriétaires respectifs avec qui ces derniers ont passé des accords d'utilisation.

 

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